Déposée le 23 septembre 1982 par MUSIDOR B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROLLING STONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MUSIDOR B.V. domicilié(e) Herengratcht 566,1017 CH AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2223178) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3 Place Hôtel de Ville - B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2223178) - 42005 - France.
La marque ROLLING STONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3 Place Hôtel de Ville - B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2223178) - 42005 - France
Renouvellement avec limitation le 19 juin 2002 n°2223178 - Publication au BOPI 2002-06-19
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2002 n°2008352 - Publication au BOPI 2002-06-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06
Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Affiches, panneaux d'affichage ; cartes de visite, publications. Vêtement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Tee-shirt ; chemises en tricot, chemises tissées, jeans ; maillots de bain, shorts, maillots de corps, vestes, articles chaussants ; bonneterie, chaussettes, bas, collants, mi-bas, socquettes et lingerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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